Le présent site est la propriété de HAUMESSER SAS, au capital de 50 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de COLMAR, sous le numéro B 385 300 421, dont le siège social est situé au 9 Rue du Gal de Gaulle - 68320 HOLTZWIHR.
Le Directeur de la publication du site est Monsieur Francis HAUMESSER, en sa qualité de Président de HAUMESSER SAS. Ce site est en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir du présent site Web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Droit d'auteur – copyright : La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non composant ce site Web, sont la propriété de la société HAUMESSER SAS. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société HAUMESSER SAS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos et les marques affichés sur le site sont protégés.
Toute reproduction totale ou partielle de la marque HAUMESSER sans l'autorisation préalable et expresse de HAUMESSER SAS est prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
Liens hypertextes : Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société HAUMESSER SAS. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société HAUMESSER SAS.
Hébergement du site : Société SOLUXA SARL.